Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi18 octobre 2023 à 20h30.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du 6 septembre 2023
  • Modification du temps de travail pour un emploi permanent au grade d’adjoint technique
  • Création d’un emploi titulaire – Filière technique au grade d’adjoint technique à temps non complet
  • Modification du tableau des effectifs
  • Délibération autorisant la signature d’une convention d’utilisation du gymnase avec la gendarmerie nationale
  • Délibération autorisant la signature de la Convention Territoriale Globale 2023-2027 du territoire de l’Agglomération de La Rochelle
  • Proposition d’inscription de la commune dans le programme EVA du Département pour la plantation d’une haie bocagère autour d’une parcelle communale
  • Sollicitation du fonds de concours « Renforcement de la trame verte pour les communes » – Projet de plantation sur la commune
  • Modification des tarifs des concessions funéraires – Proposition d’un prix de vente de caveaux d’avance
  • Questions diverses
  • Informations – Communications

Date

18 Oct 2023
Expiré !

Heure

20:30

Lieu

Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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