Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 17 septembre 2025, à 20h30, à la mairie.
Ordre du jour :
– Approbation du compte-rendu de la séance du 25 juin 2025
– Programme Local de l’Habitat 2026-2031 de l’agglomération de La Rochelle – Arrêt du projet – Avis de la commune
– Commission Intercommunale d’Accessibilité de la CDA de La Rochelle – Désignation des représentants
– Nouvelles compétences supplémentaires de la CDA de La Rochelle en matière d’action sociale et d’enseignement supérieur – Modifications statutaires
– Convention préalable pour l’incorporation dans le domaine public de la commune de Saint-Rogatien de la voirie et équipements communs de l’opération « Esprit village »
– Convention de servitude de passage d’une distribution publique d’énergie avec ENEDIS sur la parcelle communale AB 410 Route de La Jarne
– Recensement de la population 2026 : création d’emplois d’agents recenseurs et désignation du coordonnateur communal de recensement au titre de l’année 2026
– Autofinancement Maison des Jeunes – Tarifs de vente des objets pour « Octobre rose »
– Décisions du Maire
– Questions diverses
– Informations – Communications
-
Convocation conseil municipal – 17 09 2025
pdf | 413,51 Ko | 12 Septembre 2025
