Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 05 novembre 2025, à 20h30, à la mairie.

Ordre du jour :

  •  Approbation du compte-rendu de la séance du 17 septembre 2025
  • 2025-52 Demande de domiciliation du siège social de l’association CIGALES Tremplin Solidaire sur la commune
  • 2025-53  Avis sur les ouvertures dominicales 2026 du Super U de Saint-Rogatien
  • 2025-54 Demande de subvention au titre du Fonds de Concours de la CDA de La Rochelle pour l’installation d’énergies renouvelables sur la toiture du gymnase
  • 2025-55  RIFSEEP : actualisation des conditions de maintien et de suppression de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise (IFSE)
  • 2025-56 Entretien des espaces verts : proposition d’un marché accord-cadre – Prestation d’insertion professionnelle ayant pour activité l’entretien et la maintenance des espaces verts, cours d’écoles et espaces publics de la commune
  • 2025-57 Mise à disposition à titre gracieux des salles municipales pour les candidates et candidats ou listes déclarées aux élections municipales et communautaires de mars 2026
  • 2025-58            Présentation du rapport annuel 2024 du mandataire de la Société Publique Locale Charente-Maritime Développement
  • 2025-59            Maison des Jeunes – Fonctionnement des « Bourses aux loisirs »
  • 2025-60           Action d’autofinancement de la Maison des Jeunes – Tarifs de vente des objets pour le marché de Noël
  • 2025-61             Proposition de révision du loyer de la boulangerie durant 4 mois le temps des travaux de la rue de La Rochelle

Informations – Communications

Questions diverses

  • CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 05 NOVEMBRE 2025

    pdf | 982,79 Ko | 31 Octobre 2025

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Date

05 Nov 2025

Heure

20:30

Lieu

Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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