Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 17 décembre 2025, à 20h30, à la mairie.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 5 novembre 2025
  • 2025-62 Proposition de cession de la parcelle cadastrée AB 204 recouvrant l’agence postale communale et le local professionnel occupé par l’ostéopathe
  • 2025-63  Programme de construction de locaux Place des Chênes verts : fixation des prix des loyers pour l’établissement des baux professionnels ou commerciaux
  • 2025-64 Autorisation de signature d’une convention d’occupation de la salle multiservices pour l’association France Alzheimer
  • 2025-65  Délibération autorisant la signature d’une convention d’utilisation du gymnase avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale de la Charente-Maritime
  • 2025-66 Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement saisonnier d’activité
  • 2025-67 Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet sur le grade d’adjoint technique
  • 2025-68            Modification du tableau des effectifs
  • 2025-69            Séjour MDJ 2025 : répartition de la subvention CAF pour « Colos apprenantes »
  • 2025-70            Convention pluriannuelle tripartite relative à l’attribution d’un concours financier à l’association Péri’Jeunesse « Extrascolaire Enfance » pour les exercices 2026 à 2029
  • 2025-71             Convention de partenariat avec le collège Fabre d’Eglantine de La Rochelle
  • 2025-72             Convention de partenariat relative au développement du projet Ludomobile sur la CDA de La Rochelle pour l’année 2026
  • 2025-73             Action d’autofinancement MDJ – Tarif de vente de sachets de sablés
  • 2025-74             Participation financière pour la chambre des métiers et de l’artisanat de la Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres pour la formation d’un apprenti résidant sur la commune
  • 2025-75             Sollicitation du fonds de concours de la CDA de La Rochelle « Renforcement de la trame verte pour les communes » – Programme de plantations d’arbres 2024 et 2025
  • 2025-76             Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural (SDEER)
  • Questions diverses
  • Informations – Communications
  • Convocation conseil municipal 17 12 2025

    pdf | 583,27 Ko | 12 Décembre 2025

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Date

17 Déc 2025

Heure

20:30

Lieu

Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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