Conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le mardi 03 mars, à 19h, à la mairie.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 21 janvier 2026
- 2026-07 Compte Financier Unique 2025 – Budget principal 05700
- 2026-08 Compte Financier Unique 2025 – Budget Logements des Personnes Agées 05702
- 2026-09 Compte Financier Unique 2025 – Budget commerces 05703
- 2026-10 Affectation des résultats 2025 – Budget principal 05700
- 2026-11 Affectation des résultats 2025 – Budget commerces 05703
- 2026-12 Budget Primitif 2026 – Budget principal 05700
- 2026-13 Budget Primitif 2026 – Budget commerces 05703
- 2026-14 Vote du taux des taxes communales 2026
- 2026-15 Subvention au CCAS de Saint-Rogatien pour l’année 2026
- 2026-16 Subvention au CASEL pour l’année 2026
- 2026-17 Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies
- 2026-18 Délibération pour régularisation du 1641 et du 5118 par le 1068 pour le Budget Logements des Personnes Agées 05702
- 2026-19 Proposition de gratuité du loyer de la boulangerie pour le mois de mars 2026
- 2026-20 Baux commerciaux et professionnel Place des Chênes verts : proposition de prise en charge d’une partie des frais notariés de rédaction
- 2026-21 Baux commerciaux et professionnel Place des Chênes verts : retour sur la délibération concernant les dépôts de garantie et la révision du loyer du bail professionnel
- 2026-22 Subventions aux associations pour l’année 2026
- 2026-23 Autorisation de signature d’une convention d’occupation du club-house du terrain de sport avec l’association « St Rogatien Football Club »
- 2026-24 Autorisation de signature d’une convention d’occupation de la salle des arts appliqués avec l’association « Les copains d’accords 17 »
- Informations – Communications
- Décision du Maire
- Questions diverses
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Convocation conseil municipal 03 mars 2026
pdf | 535,57 Ko | 27 Février 2026
Pas d'événement actuellement programmé.