Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 25 juin 2025, à 20h30, à la mairie.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mai 2025
  • 2025-32  Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » (GEPU) – Convention de gestion entre la commune et la CDA de La Rochelle – Approbation et autorisation de signature
  • 2025-33  Avis de la commune sur le projet de modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
  • 2025-34  Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps complet pour un poste de directeur de la maison des jeunes pour remplacement d’un agent indisponible
  • 2025-35 Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps complet pour un poste de réfèrent pédagogique par suite d’un accroissement temporaire d’activité
  • 2025-36  Délibération portant création de deux emplois permanents à temps complet sur le grade d’adjoint d’animation territorial
  • 2025-37  Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet sur le grade d’adjoint technique territorial
  • 2025-38  Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet sur le grade d’attaché territorial
  • 2025-39  Modification du tableau des effectifs
  • 2025-40  Proposition de signature d’une convention de partenariat avec l’association « Les papillons »
  • 2025-41  Tarifs périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2025
  • 2025-42  Modification du règlement intérieur du service Education Enfance Jeunesse
  • 2025-43  Cimetière – Proposition de tarifs pour un caveau provisoire communal
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses
  • Informations – Communications
  • Convocation conseil municipal 25 juin 2025

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Date

25 Juin 2025

Heure

20:30

Lieu

Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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