Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 26 juin 2024, à 20h30, à la mairie.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du 15 mai 2024
  • Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un poste d’animateur enfance par suite d’un accroissement temporaire d’activité à temps complet à compter du 22 juillet 2024
  • Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un poste d’adjoint pédagogique d’animation par suite d’un accroissement temporaire d’activité à compter du 9 septembre 2024
  • Délibération portant création d’un emploi non permanent pour ce poste d’adjoint pédagogique d’animation par suite d’un accroissement saisonnier à compter du 6 janvier 2025
  • Délibération portant suppression d’un emploi au grade d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 34,03/35ème pour créer un emploi au grade d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 26,45/35ème à compter du 1er septembre 2024
  • Délibération portant suppression d’un emploi au grade d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 26,45/35ème pour créer un emploi au grade d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 30,55/35ème à compter du 1er janvier 2025
  • Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un poste d’agent de restauration collective par suite d’un accroissement temporaire d’activité à compter du 26 août 2024
  • Délibération portant création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des adjoints territoriaux d’animation pour un poste d’animateur enfance d’une durée hebdomadaire de 23,25/35ème à compter du 26 août 2024
  • Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un poste d’animateur petite enfance et enfance par suite d’un accroissement temporaire d’activité à compter du 30 août 2024
  • Rémunération des agents de l’accueil de loisirs en séjour avec nuitées
  • Validation du Projet Educatif Territorial (PEDT) pour la période 2024-2027
  • Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Charente-Maritime
  • Exclusion du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour la vente des lots des lotissements
  • Décision modificative N°1 du Budget Principal
  • Décision modificative N°1 du budget Commerces
  • Demande de subvention à l’Etat au titre des fonds verts pour les travaux d’aménagement de la Place des Chênes verts
  • Demande de subvention à la Fédération Française de Football au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur pour les travaux de construction d’un club house et de vestiaires en modulaires
  • Questions diverses
  • Informations – Communications

Date

26 Juin 2024
Expiré !

Heure

20:30

Lieu

Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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