Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du 7 février 2022
  • Retour sur la délibération autorisant le maire à signer un avenant 2 au marché de mise à disposition, pose, entretien, maintenance et exploitation publicitaire de mobiliers urbains
  • Action sociale – Délibération autorisant le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens avec le CASEL
  • Réorganisation et modification du protocole ARTT du service administratif
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de servitudes avec ENEDIS
  • Retour sur la délibération concernant la vente de la parcelle communale           AA 668 située rue de La Rochelle
  • Pass’Vac 2022 – Proposition de renouvellement de l’adhésion de la commune au dispositif
  • Délibération pour l’approbation du Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)
  • Retour sur la délibération autorisant le Maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement 2022
  • Questions diverses
  • Informations – Communications

Date

28 Fév 2022
Expiré !

Heure

20:30

Lieu

Centre Municipal de Rencontres
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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