Annexe_1B_rendements_historiques_non comptable 21 mai 2024 Annexe_1B_rendements_historiques_non comptable Lire la suite »
Attestation comptable rendements 2023 21 mai 2024 Attestation comptable rendements 2023 Lire la suite »
Arrêté de reconnaissance au titre de l’ISN CODAR du 24 avril 2024 21 mai 2024 Arrêté de reconnaissance au titre de l’ISN CODAR du 24 avril 2024 Lire la suite »
Arrêté préfectoral de dépôt des demandes ISN 2023 21 mai 2024 Arrêté préfectoral de dépôt des demandes ISN 2023 Lire la suite »
Arrêté préfectoral enquête publique projet parc éolien 14 mai 2024 Arrêté préfectoral enquête publique projet parc éolien Lire la suite »
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET PARC ÉOLIEN 14 mai 2024 AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET PARC ÉOLIEN Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE MODERNISATION ET AGRANDISSEMENT UNITÉ DE COMPOSTAGE 2 mai 2024 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE MODERNISATION ET AGRANDISSEMENT UNITÉ DE COMPOSTAGE Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION D’ACCÈS À DES PARCELLES PRIVÉES POUR DES INVENTAIRES SCIENTIFIQUES 2 mai 2024 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT AUTORISATION D’ACCÈS À DES PARCELLES PRIVÉES POUR DES INVENTAIRES SCIENTIFIQUES Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2024 – Saint-Rogatien 16 avril 2024 Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2024 – Saint-Rogatien Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2023 – Saint-Rogatien 16 avril 2024 Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2023 – Saint-Rogatien Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2024 – Saint-Rogatien 11 avril 2024 Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2024 – Saint-Rogatien Lire la suite »
